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Produits biocides | Ministère de la Transition écologique ...

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Le Vendredi 25 novembre 2016

Qu'ils soient utilisés par le grand public ou les professionnels, les produits biocides font partie intégrante de notre quotidien. Produits désinfectants, insecticides, produits de lutte contres les rongeurs, contre les pigeons, produits de protection du bois ou encore peintures anti-salissures pour bateaux, les exemples de la grande variété des produits...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : definition produit biocide / produit biocide / definition d'un produit biologique

Biocide — Wikipédia

Précautions, phénomènes de résistance[ modifier | modifier le code ]

Un nombre croissant d'espèces deviennent résistantes aux biocides, dont aux pesticides, de la part d' insectes , de pathogènes de plantes (parasites et champignons) et d' adventices [3] .

Les biocides doivent donc être utilisés avec précaution en raison de leur toxicité et/ou parce qu'ils contribuent à des...

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Date: 2017-09-29 15:17:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : liste type produits biocides / liste produits biocides autorises / liste produits biocides / produit naturel pour l'energie / definition produit biocide

biocide - définition - C'est quoi

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biocide

définition : biocide

L'appellation « produits biocides » regroupe un ensemble de produits destinés à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, à en prévenir l'action ou à les combattre, par une action chimique ou...

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Site : https://c-est-quoi.com

Thèmes liés : produit biocide type 18 / produit biocide de type 19 / produit biocide tp 19 / produit biocide tp 18 / definition d'un produit biologique

Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le ...

Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides

(JOCE n° L 123 du 24 avril 1998)

Texte abrogé par l'article 96 du Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 depuis 1er septembre 2013. (JOUE n° L 167 du 27 juin 2012).

Texte modifié par :

Directive n° 2008/77/CE de la Commission du 25 juillet 2008 (JOUE n° L 198...

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Date: 2017-09-30 09:03:04
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : definition d'un produit biologique / produit biocide type 18 / produit biocide de type 19 / definition produit biocide / liste type produits biocides

CERTIFICAT INDIVIDUEL Produits Phytosanitaires (CERTIPHYTO ...

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Le certificat individuel est un document national délivré à des personnes physiques...

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Site : http://www.mfr-uzes.com

TVA - Liquidation - Taux réduits - Produits destinés à l ...

TVA - Liquidation - Taux réduits - Produits destinés à l'alimentation animale et produits à usage agricole

I. Produits destinés à l'alimentation animale

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Conformément aux dispositions du 4° de l' article 278 bis du code général des impôts (CGI) , sont soumises au taux réduit de 10 % de la TVA, les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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